Public : Dirigeants d’entreprise, RAF, DAF, DRH, aide comptable et comptable, assistant de gestion, gestionnaire de paye, tout collaborateur intéressé par le métier de la paye

• Salarié
• Demandeur d’emploi
• Travailleur non salarié (tns)

 

Prérequis : 

avoir un esprit de synthèse et des connaissances mathématiques de base

Préparer les éléments de la paie, établir les bulletins de salaire et les déclarations associées.

 

Être capable de :
Etablir un bulletin de paie

1. Présentation du bulletin de paie
– Mention obligatoires / facultatives
– Le cadre légal et conventionnel
– Modalités de paiement
– Composition du salaire brut

2. La durée du travail
– Rappel de la législation en vigueur
– Les heures supplémentaires
– Contre-partie obligatoire / repos compensateurs
– Le temps partiel
– Autres hypothèses : travail de nuit, jours fériés …

3. Les avantages en nature
– Nourriture, logement, véhicule
– Les autres avantages

4. Les frais professionnels
– Les indemnités de restauration, de déplacement et de transport
– Les frais de mobilité professionnelle

5. Traitement des absences non rémunérées
– Les différentes hypothèses
– Conséquences sur la paie

6. Les congés payés
– Ouverture du droit à congés payés
– Le calcul des jours de congés payés
– La période de référence des congés payés
– Indemnité de congés payés

7. Les cotisations sociales
– Les différentes cotisations sociales salariales et patronales
– Base de la CSG/RDS
– Les plafonds de la sécurité sociale
– Spécificités de la retraite complémentaire
– La réduction Fillon
– La déclaration sociale nominative

8. Traitement des absences médicales
– La gestion des congés maternité et paternité
– La gestion de la maladie
– La gestion de l’accident du travail
– La gestion de l’accident de trajet
 IJSS, indemnité complémentaire employeur, maintien de salaire brut/net

9. Etablissement de la dernière paie
– Fin du CDD
– Rupture du CDI
.  Rupture à l’initiative du salarié – Démission
.  Rupture à l’initiative de l’employeur – Licenciement
.  Régime fiscal / social des indemnités de rupture
.  Rupture conventionnelle
– Documents à remettre
– Départ et mise à la retraire

10. Traitement de paies particulières
– Contrat d’apprentissage
– Contrat de professionnalisation

11. Paiement des salaires
– Acompte et avance
– Saisie sur salaire
– Net à payer avant impôt
– Le prélèvement à la source

 

 

VALIDATION DES ACQUIS – Quiz

Certificat de réalisation

 

Possibilité de prendre 1 ou plusieurs journées au choix sur le parcours, merci de nous consulter

• Horaires : 9h00 – 12h30 et 13h30 à 17h00
• Lieu : dans nos locaux (possibilité sur site en intra)
• Présentiel
• Sanction: Certificat de réalisation
• Nombre de participants : Minimum 3 /  Maximum 6
• Intervenant : Formateur qualifié et expérimenté

• Méthode :

Test de pré positionnement.
Alternance d’apports théoriques et de mises en situations concrètes sous le contrôle du formateur.
Echanges et validations régulières tout au long de la formation.
Validation des acquis par un quiz.

 

• Conditions de réussite :
– Ne pas utiliser son téléphone portable pendant la formation
– Ne pas s’absenter pendant la formation
– Les stagiaires doivent être acteur pendant la journée
– Mettre en application au plus vite les acquis dans l’entreprise après la formation
– Prendre des notes tout au long de la formation

Nouvelle formation, statistiques indisponibles. Elles seront communiquées dès que possible.

 

• Besoins matériels ou documentaires :
Nos salles de formation sont équipées de paperboard ainsi que d’un grand écran tactile pour suivre la formation.
Nous fournissons les supports/ressources documentaires, le(s) exercice(s)/étude(s) de cas et correction(s).

Public concerné : Tout public, gérant d’entreprise, assistant(e) de gestion et RH, collaborateur intéressé

• Salarié
• Demandeur d’emploi
• Travailleur non salarié (tns)

 

Prérequis : 

Avoir des connaissances générales en droit ou social

Etre capable de :

Interpréter l’essentiel du droit du travail

I – LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL
– Sources internationales
– Sources européennes
– Sources nationales
– Sources professionnelles

 

II – LE RECRUTEMENT
1. Préparation du recrutement
– Déterminer les besoins de l’entreprise
– Établir la fiche de poste
2. Le cadre juridique du recrutement
– Les contraintes légales
– Recherches et sélections des candidats
– La promesse d’embauche
3. Intégration des nouveaux salariés – les formalités d’embauche
– Obligations déclaratives lors de l’embauche
– Obligation d’inscription sur le registre unique du personnel
– Organiser la visite d’information et de prévention
– Les documents à fournir aux salariés lors de de l’embauche
4. Les aides à l’embauche

 

III – LE CONTRAT DE TRAVAIL
1. Conditions de fonds et de forme
2. Les contrats de travail
– CDI temps complet / temps partiel
– Les contrats précaires (CDD/CTT)
– Mettre en place le télétravail
3. Rédaction du contrat de travail
– Les clauses obligatoires
– Gérer la période d’essai
– Les clauses facultatives : clause de non concurrence, clause de mobilité, clause d’objectifs
4. Modification du contrat de travail
– Distinction entre modification du contrat de travail et changement des conditions de travail
– Conséquences

 

IV – LE TEMPS DE TRAVAIL
1. La durée du travail
– Notion temps de travail effectif
– Durées légales, conventionnelles
– Aménagement du temps de travail
– Les conventions de forfaits
– Fixation des horaires de travail
– Récupération d’heures
2. La gestion des heures supplémentaires
– Définition
– Contingent annuel
– Repos compensateur de remplacement/contrepartie obligatoire en repos
3. Le travail à temps partiel
– Définition
– Durée minimale légale et dérogations
– Les heures complémentaires

 

V – LE DROIT DISCIPLINAIRE
1. Le règlement intérieur
– Élaboration
– Contenu : clauses licites et illicites
– Formalités
2. Disposition de contrôle des salariés et protection des données (RGPD)
– Vidéosurveillance/cybersurveillance / géolocalisation
– Dispositifs de gestion des horaires de travail et d’accès
3. Le pouvoir disciplinaire de l’employeur
– Une prérogative de l’employeur
– Les sanctions interdites
– Procédure

 

VI – RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
1. Rupture du CDI à l’initiative du salarié
– La démission : conditions et conséquences
– La prise d’acte de rupture
– La résiliation judiciaire
2. Rupture du CDI à l’initiative de l’employeur
– Le licenciement pour motif personnel : notions et procédure
– Le licenciement pour motifs économique : motifs, procédure, droits des salariés
– Cas particulier : licenciement pour inaptitude
3. Rupture du CDI amiable et négociée
– Rupture conventionnelle individuelle
– Rupture conventionnelle collective
4. La retraite
– Dispositif actuel de la retraite de base : âge légale, trimestres cotisés
– La retraite complémentaire
– Départ à la retraite / Départ à la retraite

5. Gestion administrative des départs
– Certificat de travail
– Le solde de tout compte
– Attestation assurance chômage

 

VII– LA FORMATION PROFESSIONNELLE
1. Formation professionnelle continue
– Les actions de formation : bilan de compétence, VAE…
– Les dispositifs d’accès à la formation professionnelle : plan de formation, compte personnel de formation, CPF de transition professionnelle…

2. Les contrats de travail liés à la formation professionnelle
– Contrat de professionnalisation
– Contrat d’apprentissage

 

VIII – LE CONTENTIEUX DU TRAVAIL
1. Compétence du conseil de prud’hommes
2. Composition du conseil de prud’hommes
3. Comprendre la procédure contentieuse
– La conciliation
– Le jugement
– Voies de recours

 

VALIDATION DES ACQUIS – Quiz

Certificat de réalisation

• Horaires : 9h00 – 12h30 et 13h30 à 17h00
• Lieu : dans nos locaux (possibilité sur site en intra)
• Présentiel
• Sanction : Certificat de réalisation
• Nombre de participants : Minimum 3 / Maximum 8
• Intervenant : Formateur qualifié et expérimenté

• Méthode :

Test de pré positionnement.
Alternance d’apports théoriques et de mises en situations concrètes sous le contrôle du formateur.
Echanges et validations régulières tout au long de la formation.
Validation des acquis par un quiz.

 

• Conditions de réussite :
– Ne pas utiliser son téléphone portable pendant la formation
– Ne pas s’absenter pendant la formation
– Les stagiaires doivent être acteur pendant la journée
– Mettre en application au plus vite les acquis dans l’entreprise après la formation
– Prendre des notes tout au long de la formation

Nouvelle formation, statistiques indisponibles. Elles seront communiquées dès que possible.

 

• Besoins matériels ou documentaires :
Nos salles de formation sont équipées de paperboard ainsi que d’un grand écran tactile pour suivre la formation.
Nous fournissons les supports/ressources documentaires, le(s) exercice(s)/étude(s) de cas et correction(s).

Public concerné : Tout public, chef d’entreprise, directeur, assistant(e) de gestion/RH, gestionnaire et collaborateur associé

• Salarié
• Demandeur d’emploi
• Travailleur non salarié (tns)

 

Prérequis : 

Connaitre le vocabulaire lié au droit du travail.

Etre capable de :

Intégrer l’essentiel des relations collectives du travail

I – LE COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
1. Rôle du CSE
2. Mise en place du CSE – Elections
3. Fonctionnement du CSE

 

II – LES SYNDICATS ET LES DÉLÉGUÉS SYNDICAUX
1. Historique
2. Création
3. Fonctionnement
4. Les délégués syndicaux

 

III – LA PROTECTION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
1. Les bénéficiaires
2. Procédure

 

IV – LA NÉGOCIATION COLLECTIVE
1. Les niveaux de négociation

2. La négociation obligatoire

3. La mise en place des conventions collectives

 

V – LES CONFLITS COLLECTIFS
1. Les différentes formes de conflit collectif
2. Conséquences du conflit collectif

3. La résolution du conflit collectif

 

VALIDATION DES ACQUIS – Quiz

Certificat de réalisation

• Horaires : 9h00 – 12h30 et 13h30 à 17h00
• Lieu : dans nos locaux (possibilité sur site en intra)
• Présentiel
• Sanction: Certificat de réalisation
• Nombre de participants : Minimum 4 / Maximum 8
• Intervenant : Formateur qualifié et expérimenté

• Méthode :

Test de pré positionnement.
Alternance d’apports théoriques et de mises en situations concrètes sous le contrôle du formateur.
Echanges et validations régulières tout au long de la formation.
Validation des acquis par un quiz.

 

• Conditions de réussite :
– Ne pas utiliser son téléphone portable pendant la formation
– Ne pas s’absenter pendant la formation
– Les stagiaires doivent être acteur pendant la journée
– Mettre en application au plus vite les acquis dans l’entreprise après la formation
– Prendre des notes tout au long de la formation

Nouvelle formation, statistiques indisponibles. Elles seront communiquées dès que possible. 

 

• Besoins matériels ou documentaires :
Nos salles de formation sont équipées de paperboard ainsi que d’un grand écran tactile pour suivre la formation.
Nous fournissons les supports/ressources documentaires, le(s) exercice(s)/étude(s) de cas et correction(s).

Public concerné : RH, juristes, managers, dirigeants PME/TPE, toute personne en charge de la gestion sociale au sein d’une entreprise…

• Salarié
• Demandeur d’emploi
• Travailleur non salarié (tns)

 

Prérequis : 

Connaitre le vocabulaire associé.

Etre capable de :

 

• Intégrer les notions liées au télétravail ;
• Administrer la mise en place du télétravail au quotidien

I. LE NOUVEAU CADRE JURIDIQUE DU TÉLÉTRAVAIL: COMMENT SÉCURISER SON DISPOSITIF?
✓ Définition et cadre juridique du télétravail (loi, ANI du 19 juillet 2005, jurisprudence)
✓ Apport des Ordonnances MACRON en matière de télétravail : la légalisation du télétravail occasionnel
✓ Identifier les différents modes et rythme de télétravail : télétravail à domicile, télétravail nomade, télétravail sédentaire alterné, télétravail occasionnel
✓ Les principes du télétravail : double volontariat, période d’adaptation, réversibilité
✓ Le respect des principes fondamentaux : égalité de traitement, non-discrimination, garantie des droits collectifs
✓ Information et consultation des IRP : rôle du CHSCT ou de la CSSCT
✓ Négocier un accord collectif ou mettre en place une charte : quels avantages, quelles procédures, quels contenus?
✓ Motivation du refus de l’employeur ?
✓ Formalisation de l’accord du salarié et impact sur le contrat de travail : avenant ? accord écrit ?

 

II. LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL EN PRATIQUE
✓ Diagnostic préalable : rythmes de travail, effectifs concernés, postes éligibles, coûts…
✓ Quid de la mise à disposition du matériel et de la prise en charge des frais par l’employeur ?
✓ Quelle indemnisation spécifique pour les télétravailleurs ? Faut-il prévoir une compensation pour l’utilisation professionnelle du domicile personnel ?
✓ Télétravail et utilisation des TIC :
    Protection des données et de la vie privée
    Confidentialité des données de l’entreprise : comment sécuriser l’utilisation des outils de

     l’entreprise au domicile du télétravailleur ?
    Ethique professionnelle dans l’usage des TIC : comment responsabiliser le salarié ?
✓ Mise en place du télétravail en situation de crise (pandémie, cas de force majeure…)

 

III. LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU TÉLÉTRAVAILLEUR: COMMENT LIMITER LES CONTENTIEUX?
✓ Les règles applicables en matière de temps de travail :
    Durée légale, durée effective et durée maximale de travail
    Droit au repos et à l’équilibre entre vie privée et vie professionnelle
    Forfait jours et télétravail
✓ Les obligations de l’employeur en matière de décompte du temps de travail
✓ Les contentieux relatifs aux heures supplémentaires et à la surcharge de travail : charge de la preuve, risques et peines encourues
✓ Comment contrôler le temps de travail et évaluer la charge de travail du télétravailleur ? Les outils à prévoir (auto-déclaration, système de surveillance, entretien annuel…)
✓ L’articulation télétravail/vie privée : quid du droit à la déconnexion ?

 

IV. LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DU TÉLÉTRAVAILLEUR: COMMENT PRÉVENIR, GÉRER ET TRAITER LE RISQUE AT/MP?
✓ Les obligations de l’employeur en matière de prévention et de protection de la santé et de la sécurité des salariés
    Quid de l’obligation pendant l’exercice du télétravail ?
    Les Risques encourus pour l’employeur : risque civil, risque pénal, risque en matière d’accident du travail/maladie professionnelle
✓ Visites de contrôle au domicile du télétravail : Dans quels cas et Comment procéder ?
✓ Le télétravail médical : rôle des services de santé au travail ?
✓ Comment prévenir les RPS ?
    Adapter son management et prévenir l’isolement
    Comment gérer le management à distance ?
    Impliquer les IRP
    Assurer l’équilibre vie personnelle/vie professionnelle du télétravailleur
✓ Comment gérer l’accident du travail survenu au domicile du télétravailleur ?
✓ Le salarié, acteur de sa santé.

 

VALIDATION DES ACQUIS – Quiz

Certificat de réalisation

• Horaires : 9h00 – 12h30 et 13h45 à 17h15
• Lieu : dans nos locaux (possibilité sur site en intra)
• Présentiel
• Sanction: Certificat de réalisation
• Nombre de participants : Minimum 6 / Maximum 11
• Intervenant : Formateur qualifié et expérimenté

• Méthode :

Test de pré positionnement.
Alternance d’apports théoriques et de mises en situations concrètes sous le contrôle du formateur.
Echanges et validations régulières tout au long de la formation.
Validation des acquis par un quiz.

 

• Conditions de réussite :
– Ne pas utiliser son téléphone portable pendant la formation
– Ne pas s’absenter pendant la formation
– Les stagiaires doivent être acteur pendant la journée
– Mettre en application au plus vite les acquis dans l’entreprise après la formation
– Prendre des notes tout au long de la formation

Nouvelle formation, statistiques indisponibles. Elles seront communiquées dès que possible.

 

• Besoins matériels ou documentaires :
Nos salles de formation sont équipées de paperboard ainsi que d’un grand écran tactile pour suivre la formation.
Nous fournissons les supports/ressources documentaires, le(s) exercice(s)/étude(s) de cas et correction(s).

Public : Dirigeant (chef d’entreprise, gérant, pdg…), RAF, DAF, DRH, Comptable et aide comptable, assistant(e), Représentants Légaux (délégué syndical, délégué du personnel, CHSCT…), assistant(e) de gestion, gestionnaire de paye et RH…

 

• Salarié
• Demandeur d’emploi
• Travailleur non salarié (tns)

 

Prérequis : 

Connaitre le vocabulaire et maîtriser les bases de la paie.

Etre capable de :

 

• Identifier les derniers changements liés au domaine de la paie/social ;
• Énumérer les cotisations sociales ;
• Formuler le dispositif du PAS ;

I – LES COTISATIONS SOCIALES
1. Modification des cotisations sociales
2. Nouvelles règles de proratisation du plafond de la sécurité sociale
3. Nouveau calcul de la réduction générale des cotisations patronales
4. Unification des régimes de retraite complémentaire et ses conséquences

II – MECANISME D’EXONÉRATION DE COTISATIONS SOCIALES SALARIALES SUR LES HEURES SUPPLÉMENTAIRES/COMPLÉMENTAIRES
ET RÉDUCTION D’IMPÔT SUR LE REVENU

III – AVANTAGES EN NATURE ET FRAIS PROFESSIONNELS
nouveau barème

IV – LE PRÉLÈVEMENT A LA SOURCE

V – IMPACTS EN PAIE DE LA LOI “PACTE”
(épargnes salariales, seuils d’effectif …)

VI – REFORME DE L’APPRENTISSAGE

VII – LES NOUVEAUX DISPOSTIFS DE SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL
Congé de paternité et d’accueil de l’enfant
Congé de deuil
Point sur les IJSS

VIII – IMPACTS DE LA COVID SUR LA PAIE
Activité partielle
Arrêt de travail
Congés payés, titres restaurants

 

 

VALIDATION DES ACQUIS – Quiz

Certificat de réalisation

• Horaires : 9h00 – 12h30 et 13h30 à 17h00
• Lieu : dans nos locaux (possibilité sur site en intra)
• Présentiel
• Sanction: Certificat de réalisation
• Nombre de participants : Minimum 4 / Maximum 8
• Intervenant : Formateur qualifié et expérimenté

• Méthode :

Test de pré positionnement.
Alternance d’apports théoriques et de mises en situations concrètes sous le contrôle du formateur.
Echanges et validations régulières tout au long de la formation.
Validation des acquis par un quiz.

 

• Conditions de réussite :
– Ne pas utiliser son téléphone portable pendant la formation
– Ne pas s’absenter pendant la formation
– Les stagiaires doivent être acteur pendant la journée
– Mettre en application au plus vite les acquis dans l’entreprise après la formation
– Prendre des notes tout au long de la formation

Nouvelle formation, statistiques indisponibles. Elles seront communiquées dès que possible. 

 

• Besoins matériels ou documentaires :
Nos salles de formation sont équipées de paperboard ainsi que d’un grand écran tactile pour suivre la formation.
Nous fournissons les supports/ressources documentaires, le(s) exercice(s)/étude(s) de cas et correction(s).